Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://www.ateliersportsante.fr/ présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site (https://www.ateliersportsante.fr/) par l’Utilisateur implique l‘acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Définitions:

Données personnelles – toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.
Traitement – toute opération ou ensemble d’opérations effectuées sur des données personnelles ou sur des ensembles de données personnelles.
Personne concernée – une personne physique dont les données personnelles sont en cours de traitement.

Références éditoriales
Le présent site est édité par L’atelier située à l’adresse suivante :
5 avenue de Biarritz,64 600 Anglet

Directeur de la publication : L’atelier

Gestionnaire du site :

Dorian Auvitu (TEL: 06 13 43 10 34; MAIL: tlprocoaching@gmail.com)

Julien Stel (TEL: 06 74 38 47 67; MAIL: julien.stel@gmail.com)

Mme Ornella Magris (TEL: 07 88 80 33 28, MAIL: magrisornella@gmail.com, ADRESSE: 5 avenue de Biarritz,64 600 Anglet )

Mme Emma Arbeau (MAIL: arbeauemma@gmail.com, TEL: 06 75 34 74 66, SIRET: 85343311800017)

Engagement et confidentialité

Les informations recueillies vous concernant ne font pas l’objet d’un traitement automatisé. Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l’article 34 de la Loi » Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

Comment nous sécurisons vos données

Nous faisons de notre mieux pour protéger vos données personnelles. Nous utilisons des protocoles sécurisés pour la communication et le transfert de données (tel que HTTPS). Nous surveillons nos systèmes pour détecter d’éventuelles vulnérabilités et attaques.
Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de l’information, cependant, nous nous engageons à informer les autorités compétentes des violations de données. Nous vous aviserons également s’il existe une menace pour vos droits ou intérêts. Nous ferons tout ce qui est raisonnablement possible pour prévenir les violations de la sécurité et aider les autorités en cas de violation.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de L’atelier. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Lorsque l’activité est réglementée et/ou soumise à autorisation : nom et adresse de l’autorité qui a délivré l’autorisation, référence aux règles professionnelles applicables ;

Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle – Copyright

Le présent site Internet constitue une œuvre dont L’atelier est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de L’atelier ou de tiers ayant autorisé L’atelier à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Crédits visuels

Ornella Magris, Julien Stel, Dorien Auvitu, Pipocas Alice Pellet (webdesign) L’agence M (contenu texte) Emma Arbeau (developpement)

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site https://www.ateliersportsante.fr/

L’atelier autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site https://www.ateliersportsante.fr/ tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site https://www.ateliersportsante.fr/doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site https://www.ateliersportsante.fr/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Dans tous les cas d’espèce, les gestionnaire du site se réservent le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site https://www.ateliersportsante.fr/

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité des gestionnaires du site quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nous mettons tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail : formulaire de contact.

Hébergement

Le site Internet de l’Atelier est hébergé par : o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL au capital de 100 000 euros. SIRET 510 909 80700024

Thème graphique parent : oceanWP